Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées Paris, le 04 janvier 2006
Madame,
Monsieur,
Comme
prévu au calendrier des travaux du CNCPH, la Commission
permanente puis l’Assemblée plénière se réuniront le
mardi 10 janvier prochain (Commission permanente de 9h30 à
13h et Assemblée plénière de 14h30 à 17h30, salle Laroque,
Ministère de la Santé et des Solidarités, 14 avenue
Duquesne 75007 Paris) afin d’examiner l’ordre
du jour suivant :
1)
textes soumis pour avis (Commission permanente et Assemblée
plénière) :
-
titularisation des contractuels handicapés dans la fonction publique hospitalière ;
-
systèmes d’information ;
-
arrêtés relatifs à la formation à l’accessibilité ;
-
arrêté relatif à la carte d’invalidité ;
-
arrêté relatif à la carte de stationnement et au référentiel pour la délivrance de la carte de stationnement ;
-
accessibilité des moyens de transport terrestres roulants ;
2) textes faisant l’objet d’une présentation (Commission permanente) :
-
fonds départemental de compensation ;
-
conventions CNSA / Sécurité sociale.
Les projets de textes et les notes argumentaires vous seront adressés au fur et à mesure qu’ils nous parviendront.
Compte tenu de l’importance de cet ordre du jour, je compte sur la participation de chacune et de chacun d’entre vous.
Par ailleurs, en ce début d’année 2006, je vous présente tous mes vœux de bonne et heureuse année. Que l’an nouveau voie se poursuivre et s’affermir le rôle et la place de notre Conseil dans le dialogue que les pouvoirs publics entendent mener avec les représentants de la société civile. Que l’an nouveau voit également se mettre en place la nouvelle politique du handicap à l’élaboration de laquelle le CNCPH a su et voulu contribuer avec sérieux et détermination dans un esprit constructif sachant allier sens de la mesure et rigueur.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance renouvelée de mes sentiments les meilleurs.
Le Président