mise à jour : 11/02/09
- Langue des signes et bilinguisme
- La situation des personnes sourdes ou malentendantes
-Arrêté du 6 février 2008 relatif aux références et nomenclatures applicables au guide
d’évaluation des besoins de compensation des personnes handicapées prévu à l’article
R. 146-28 du code de l’action sociale et des familles

- Guide pour la scolarisation des enfants et adolescents handicapés -2008
- MDPH de l'Isère- HANDICAPS AUDITIF OU VISUEL ET PRESTATION DE COMPENSATION

- Réglement européen - Voyage en avions et accueil dans les aéroports.

- Code de bonne conduite et d'assistance pour les Personnes handicapées à mobilité réduite

- Tarifs des interprètes en justice, Décret no 2008-764 du 30 juillet 2008 et Arrêté du 2 septembre 2008 : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2226
- Audition publique "Accès aux soins des personnes en situation de handicap" du 22 au 23 octobre 2008 : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2162
- Forum international des sourds (Maroc) : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2148
- La loi d’obligation d’emploi des travailleurs handicapés du 10 juillet 1987 : bilan : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2100
- La résistance : si j’étais sourd : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2179
- Communiqué de l’Académie nationale de médecine sur le dépistage de la surdité dans la période néo-natale précoce : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2113
- Situation des travailleurs handicapés souhaitant poursuivre leur activité professionnelle après 60 ans : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2222
- Intégration scolaire des enfants handicapés : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2221
- Situation des personnes sourdes et malentendantes : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2220
- Bruits de voisinage et communes : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2138
- Système d’information de la CNSA (Décret n° 2008-833 du 22 août 2008) : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2182?article2130
- Directive européenne n° IP-08-1071 du 2 juillet 2008 : exposé des motifs : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2133
- Directive européenne n° IP-08-1071 du 2 juillet 2008 : protection contre la discrimination : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2132
- Naissance d’enfant handicapé : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2114
- Culture et tourisme : accessibilité pour tous ? : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2216
- Services sociaux d’intérêt général : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2157
- Conférence nationale du handicap : travaux préparatoires : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2160
- Discrimination fondée sur le handicap de son enfant : jurisprudence européenne : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2195
- Multimodalité de la communication chez l’enfant : gestes, émotions, langage et cognition : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2131
- Prestations sociales : conditions de résidence : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2294
- Attribution du taux d’incapacité (jurisprudence) : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2290
- Second workshop on the Phonetic Notation of Signed Languages : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2302
- HALDE : Conditions d’accès des candidats handicapés aux examens universitaires, modificationi de la circulaire n° 2006-215 du 26 décembre 2006 : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2297- Auxiliaires de vie scolaire : perspectives professionnelles : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2296
- Déficits auditifs, Recherches émergentes et applications chez l’enfant : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2174
- Prévalence de la surdité chez les nouveau-nés à risque : http://cis.gouv.fr/spip.php?article2173
Association de défense des droits et à la citoyenneté des Sourds de France - Défendre la langue des Signes française - Pour l'égalité des droits et des chances à participer à la vie sociale, culturelle et aux loisirs- Cours d'intiation à la Langue des Signes Française et à la formation sur l'accueil des personnes sourdes et malentendantes.